Titre
Un décès seulement constaté en 1935 !
Description
Arsène Collard, originaire de Hotton, comme tant d’autres, est mort sur le front, quelque part sur l’Yser, en octobre 1914. Ce n’est qu’en 1935 que le tribunal de première instance par un jugement du 15 février a constaté le décès et a ordonné son inscription dans le registre des décès de la commune de Hotton. Conformément au jugement, il a aussi été fait mention du décès en marge du registre de l’année 1914 ; et suivant la procédure en la matière, le bourgmestre de la commune a demandé au procureur du Roi de bien vouloir inscrire les mêmes mentions dans le registre déposé au greffe du tribunal.
Fonds
État civil 1891-1950
Lieu de conservation
Archives de l'État à Saint-Hubert
Date
16 février 1935 (octobre 1914)
Droits
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